Conditions Générales de Vente
1. Préambule
Les présentes conditions générales de vente (CGV) sont conclues entre, d'une part, Kink.byt, gamme de la société MbyT, immatriculée à la Chambre de Commerce et de l'Artisanat sous le numéro 48837842300039, ayant son siège social au 170 Chemin de la Tourelle, 83110 Sanary-sur-Mer, téléphone : 0663051703, email : kink.byt@gmail.com (ci-après dénommée "Kink.byt"), et, d'autre part, toute personne souhaitant procéder à un achat via la boutique en ligne de Kink.byt (ci-après dénommée le "Client").
2. Objet
Les présentes CGV visent à définir les modalités de vente entre Kink.byt et le Client, de la commande au paiement et à la livraison, en passant par la mise en œuvre des services de Kink.byt.
3. Produits
Les articles proposés par Kink.byt sont des créations artisanales faites sur mesure, ce qui implique que chaque produit est unique et conçu selon les spécifications du Client.
4. Commande
Toute commande implique l'acceptation des présentes CGV. Les commandes sont confirmées par l’envoi d’un email de confirmation, et toute commande validée par le Client et acceptée par Kink.byt est ferme et définitive.
5. Tarifs
Les prix sont indiqués en euros (€) et comprennent les taxes applicables. Les frais de livraison sont ajoutés au prix final en fonction de la destination et du mode de livraison choisi par le Client.
6. Paiement
Le règlement des commandes s’effectue par les moyens de paiement proposés lors de la validation de la commande. Les articles sont fabriqués après confirmation de la réception du paiement complet.
7. Livraison
Les délais de livraison varient en fonction du lieu de destination et de la complexité de la pièce commandée. Kink.byt s'engage à informer le Client en cas de retard.
8. Droit de Rétractation et Retour
Étant donné le caractère unique et sur mesure des articles, le droit de rétractation ne peut être exercé, conformément aux dispositions légales. Aucun retour ou échange ne sera accepté, sauf en cas de défaut majeur attesté par Kink.byt.
9. Propriété Intellectuelle
Les créations de Kink.byt sont protégées par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
10. Responsabilité
Kink.byt ne peut être tenu responsable des dommages indirects qui pourraient survenir suite à l’achat des produits.
11. Données Personnelles
Les informations personnelles du Client sont collectées à des fins de gestion de commande et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers, sauf pour la bonne exécution de la livraison.
12. Loi Applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties tenteront de trouver une solution amiable avant d'envisager une action judiciaire.